Thème :
OPACIF
Voici la liste des documents qui satisfont au thème
( 18 documents trouvés)
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Accord du 7 janvier 2009 relatif au développement de la formation, la professionnalisation et de la sécurisation des parcours - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/21 du 20/6/2009, pp. 95-127
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Lettre d'adhésion du 12 mai 2009 de l'union nationale des professions libérales - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/24 du 11/7/2009, pp. 39-40
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Accord national interprofessionnel du 5 octobre 2009 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/48 du 26/12/2009, pp. 63-162
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Accord du 15 avril 2006 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°06/37 du 14/10/2006, pp. 57-82 - ; - AFDAS
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Accord du 16 septembre 2005 relatif à la formation professionnelle continue dans la branche des industries électriques et gazières - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/44 du 3/12/2005, pp. 23-48 - ; - AGEFOS PME
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Avenant n° 14 du 3 juin 2003 relatif à l'adhésion à l'OPCA et portant des modifications - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°03/43 du 22/11/2003, pp. 97-98
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Avenant n° 4 du 15 janvier 2002 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2002/16 du 18/05/2002, pp. 69-70 - ; - Uniformation
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Accord professionnel national du 20 décembre 2001 relatif aux modalités de versement et au choix des OPCA pour le plan de formation et l'alternance - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2002/4 du 22/02/2002, pp. 107-108 - ; - Uniformation
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Avenant du 18 novembre 1996 à l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 modifié relatif à la formation et au perfectionnement professionnels - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/45 du 13/12/1996, pp. 65-66
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Avenant du 5 mars 1996 à l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnel - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/14 du 24/05/1996, pp. 97-99
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Avenant du 17 novembre 1995 à l'accord du 15 octobre 1991 relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises de travail temporaire - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/51 du 02/02/1996, pp. 127-128 - ; - FAFTT
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Accord du 23 novembre 1994 portant application de l'article 4 de l'avenant du 5 juillet 1994 à l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels modifié par les avenants du 8 novembre 1991 et 8 janvier 1992 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°94/52 du 31/01/1995, pp. 41-44
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Accord du 30 novembre 1994 portant création de l'AGECIF-SNCF (Acte de constitution faisant office d'accord) - ; - AGECIF SNCF
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Accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels modifié (version consolidée)
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Accord du 22 mars 1985 portant création de l'AGECIF-IEG (Statuts faisant office d'accord) - ; - AGECIF IEG
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Protocole du 6 octobre 1983 sur la formation et le perfectionnement professionnels - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°83/45 du 07/12/1983, pp. 750.1-750.3
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Accord du 24 mai 1983 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°84/1 du 02/02/1984, pp. 2.1-2.3 - ; - FAFSEA
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Accord du 20 décembre 1983 pour la création de l'association de gestion paritaire du congé individuel de formation du Crédit et de la Mutualité agricoles (AGECIF-CAMA) - ; - AGECIF CAMA
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