Base des textes conventionnels : études du CPNFP

Le fonctionnement et les attributions des CPNE (bilan 97)

Observations d'ensemble

I - Objet de l'enquête

II - Méthode d'investigation

III - Repères historiques

IV - Résultats

1. Organisation et fonctionnement des commissions

1.1. Création

1.2. Composition

1.3. Règlement intérieur

1.4. Réunions

1.5 Personnalités extérieures et groupes de travail

1.6 Commissions territoriales

2. Activité des commissions

2.1. Questions abordées

2.2. Missions

2.2.1. Missions relatives aux contrats d'objectifs

2.2.2. Missions relatives à l'apprentissage

2.2.3. Missions relatives aux qualifications professionnelles

2.2.4. Missions en matière de contrat d'orientation

2.2.5. Travaux relatifs aux missions des responsables de stages, tuteurs, et maîtres d'apprentissage

Annexe (questionnaire 1997)

Document réalisé sous la direction de Jean-Marie LUTTRINGERpar l'équipe CIRCÉ : Anne-Sabine BRAILLON, Saïma KADRI et Valérie MICHELET