Base des textes conventionnels : études du CPNFP

Fonctionnement et attributions des CPNE

I - Objet de l'enquête

II - Méthode d'investigation

III - Repères historiques

IV - Résultats

1 - Création

2 - Composition

3 - Fonctionnement

3-1 Règlement intérieur

3-2 Périodicité des réunions

3-3 Personnalités extérieures

3-4 Groupes de travail

3-5 Commissions territoriales

4 - Activité

4-1 Questions abordées

4-2 Missions

4-2-1 Missions relatives aux contrats d'objectifs

4-2-2 Missions relatives à l'apprentissage

4-2-3 Missions relatives aux qualifications professionnelles

* Liste des diplômes dans le cadre du CQP

* Création et suppression de CQP

* Rôle de la CPNE en la matière

4-2-4 Travaux relatifs aux missions des responsables de stage, tuteurs et maîtres d'apprentissage

V - Autres questions abordées par la CPNE