Base des textes conventionnels : études du CPNFP

Fonctionnement et attributions des COPIRE

Résumé de l'étude

I - Objet de l'enquête

II - Méthode d'investigation

III - Repères historiques

1 - Textes fondateurs

2 - Principes d'organisation et de fonctionnement

3 - Apports de l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991

4 - Apport de l'avenant du 5 juillet 1994

4-1 Définition des orientations de la formation professionnelle

4-2 Contrats d'insertion en alternance

4-3 Relation avec les CPNE et les OPCA

5 - Les apports de l'accord national interprofessionnel du 23 juin 1995 relatif à l'insertion professionnelle des jeunes

IV - Résultats

1 - Création

2 - Composition

3 - Fonctionnement

3-1 Règlement intérieur

3-2 Périodicité des réunions

3-3 Personnalités extérieures

3-4 Groupes de travail

4 - Activité

4-1 Questions abordées

4-2 Missions

4-2-1 Missions d'ordre général

* Etude et promotion de la politique de formation dans la région

* Relations avec les pouvoirs publics

* Relations avec les CPNE

4-2-2 Missions spécifiques

* Missions relatives aux contrats d'objectifs

* Missions relatives aux formations à caractère transversal et interprofessionnel et à l'orientation des jeunes

* Missions relatives aux stages en entreprise des jeunes sous statut scolaire

* Missions relatives aux jeunes en grande difficulté

• Actions suivies par les COPIRE

• Rôle des COPIRE

* Missions relatives aux contrats d'insertion en alternance

* Missions relatives aux demandes de subventions présentées à l'AGEFAL