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Fiche descriptive |
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Avenant du 28 janvier 2005 relatif à AUVICOM et son fonctionnement
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In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/17 du 28/5/2005, pp. 105-116
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Extension : Arrêté du 4 octobre 2005 (Journal officiel du 15 octobre 2005)
Résumé :
| Le rôle, l'organisation, la composition de l'Opca des télécommunications AUVICOM sont redéfinis. Le taux des contributions est également rappelé.
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OPCA :
Convention(s) collective(s) :
Thèmes :
Signataires :
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