Thème :
ORGANISME FORMATION
Voici la liste des documents qui satisfont au thème
( 15 documents trouvés)
:
•
Accord du 24 mai 2007 relatif au temps de travail des formateurs D et E - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°047/34 du 22/9/2007, pp. 53-54
•
Avenant n° 9 du 18 juillet 2007 relatif à la formation professionnelle, à la classification et à la rémunération - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°07/36 du 6/10/2007, pp. 71-83 - ; - Uniformation
•
Accord-cadre du 5 juin 2007 relatif au droit individuel à la formation dans les organismes à but non lucratif, privés, laïcs, gestionnaires d'établissements d'enseignement agricole fonctionnant selon le rythme approprié ou à temps plein - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°07/47 du 22/12/2007, pp. 63-69
•
Avenant du 10 décembre 2007 à l'accord du 14 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°08/23 du 5/7/2008, pp. 31-35
•
Accord du 5 janvier 2006 portant création d'une commission paritaire nationale emploi formation dans la branche des organismes de formation - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°06/14 du 6/5/2006, pp. 73-76
•
Accord du 14 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/51 du 15/1/2005, pp. 5-36 - ; - OPCASSUR
•
Accord du 23 décembre 2004 relatif aux priorités de la formation professionnelle pour 2005 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/6 du 12/3/2005, pp. 7-11
•
Accord du 5 juillet 2000 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/40 du 02/11/2000, pp. 13-40
•
Avenant n° 6 du 10 novembre 2000 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/50 du 15/01/2001, pp. 75-76
•
Avenant n° 14 du 9 décembre 1997 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, du 05/04/1998,
•
Avenant du 18 novembre 1996 portant réécriture du champ d'application économique - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°97/2 du 14/02/1997, p. 33
•
Accord du 11 juillet 1994 concernant l'évolution des carrières et des classifications - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°94/34 du 24/09/1994, pp. 7-11
•
Lettre d'adhésion de l'UNODESC du 19 février 1991 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°91/9 du 10/04/1991, pp. 35-36
•
Avenant n° 5 bis du 27 mai 1991 portant modification de l'annexe I "formation professionnelle" (art. 10 de la convention collective) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°91/51 du 04/02/1992, pp. 45-46
•
Protocole du 6 octobre 1983 sur la formation et le perfectionnement professionnels - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°83/45 du 07/12/1983, pp. 750.1-750.3
Nouvelle recherche
Retour à la liste
