La négociation de branche dite "hors champ"
sur la formation professionnelle (bilan 97)
Introduction
1. Délimitation
2. Sources
3. Domaines et secteurs de négociation
TITRE I ACCORDS "OBJECTIFS ET PRIORITÉS"
Chapitre I Nature et ordre de priorité
Chapitre II Reconnaissance des qualifications
acquises du fait d'actions de formation
Chapitre III Moyens reconnus aux délégués syndicaux
et aux membres des comités d'entreprise pour l'accomplissement de leur mission
dans le domaine de la formation
Chapitre IV Conditions d'accueil et d'insertion
des jeunes dans les entreprises du point de vue de la formation
Chapitre V Objectifs en matière d'apprentissage
Chapitre VI Autres thèmes de négociation
TITRE II ACCORDS RELATIFS À L'ALTERNANCE ET À L'APPRENTISSAGE
TITRE III ACCORDS RELATIFS AU FINANCEMENT DE LA FORMATION
TITRE IV ACCORDS RELATIFS AUX COMMISSIONS PARITAIRES
NATIONALES DE L'EMPLOI
TITRE V ACCORDS RELATIFS AUX CERTIFICATS DE QUALIFICATION
PROFESSIONNELLE
TITRE VI ACCORDS RELATIFS À LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS
DE LA FORMATION
TITRE VII ACCORDS RELATIFS A LA FORMATION ET AUX CLASSIFICATIONS
TITRE VIII ACCORDS RELATIFS AUX CONGÉS DE FORMATION
TITRE IX ACCORDS RELATIFS À LA FORMATION ET A L'INSERTION
TITRE X ACCORDS RELATIFS A L'ORGANISATION DE CURSUS
DE FORMATION
TITRE XI ACCORDS RELATIFS A LA FORMATION HORS TEMPS
DE TRAVAIL
Liste des accords Hors champ 1992-1997
TABLE DES MATIÈRES
RESUME
Document réalisé sous la direction de Jean-Marie LUTTRINGERpar l'équipe CIRCÉ :
Anne-Sabine BRAILLON, Saïma KADRI et Valérie MICHELET
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