Synthèse sur la négociation de branche sur la formation professionnelle (annexe bilan 97)Sources, période de référence, méthodologie Données thématiques et sectorielles II. Analyse des dispositions des accords de branche comparée à celles de l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 1. Formation et insertion professionnelle des jeunes 3. Programme triennal de formation de l'entreprise 4. Plan de formation de l'entreprise et rôle des institutions représentatives du personnel 5. Capital de temps de formation 7. Formation hors temps de travail 8. Financement de la formation 9. Commissions paritaires nationales de l'emploi Document réalisé sous la direction de Jean-Marie LUTTRINGERpar l'équipe CIRCE : Anne-Sabine BRAILLON, Saïma KADRI, Juliette MARTY et Valérie MICHELET |