La négociation de branche sur la formation professionnelle
(bilan 97)
Introduction
1. Observations liminaires
2. Délimitation
3. Sources
4. Données d'ensemble
TITRE I ACCORDS "OBJECTIFS ET PRIORITÉS"
Chapitre I Nature et ordre de priorité
Chapitre II Reconnaissance des qualifications
acquises du fait d'actions de formation
Chapitre III Moyens reconnus aux délégués
syndicaux et aux membres des comités d'entreprise pour l'accomplissement de
leur mission dans le domaine de la formation
Chapitre IV Conditions d'accueil et d'insertion
des jeunes dans les entreprises du point de vue de la formation
Chapitre V Objectifs en matière d'apprentissage
Chapitre VI Autres thèmes de négociation
TITRE II ACCORDS RELATIFS À L'ALTERNANCE ET À L'APPRENTISSAGE
TITRE III ACCORDS RELATIFS AU FINANCEMENT DE LA
FORMATION
TITRE IV ACCORDS RELATIFS AU FINANCEMENT DES CENTRES
DE FORMATION DES APPRENTIS
TITRE V ACCORDS RELATIFS AUX COMMISSIONS PARITAIRES
NATIONALES DE L'EMPLOI
TITRE VI ACCORDS RELATIFS AUX CERTIFICATS DE QUALIFICATION
PROFESSIONNELLE
TITRE VII ACCORDS RELATIFS À LA RECONNAISSANCE
DES ACQUIS
TITRE VIII ACCORDS RELATIFS A LA FORMATION ET AUX
CLASSIFICATIONS
TITRE IX ACCORDS RELATIFS AUX CONGÉS DE FORMATION
TITRE X ACCORDS RELATIFS À LA FORMATION ET A L'INSERTION
DES JEUNES
TITRE XI ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DU PARITARISME
TABLE DES MATIÈRES
Document réalisé sous la direction de Jean-Marie LUTTRINGERpar l'équipe CIRCÉ :
Anne-Sabine BRAILLON, Saïma KADRI et Valérie MICHELET
|