Thème :
DIPLOME
Voici la liste des documents qui satisfont au thème
( 40 documents trouvés)
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Accord du 28 janvier 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°10/25 du 17/7/2010, pp. 269-232 - ; -
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Avenant n° 21 du 21 septembre 2010 relatif à la création du brevet de maîtrise coiffeur, niveau III - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°10/45 du 4/12/2005, pp. 65-70
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Avenant du 5 décembre 2008 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/6 du 7/3/2009, pp. 33-34
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Avenant n° 22 du 25 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°08/2 du 9/2/2008, pp. 51-53
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Avenant n° 2 du 6 décembre 2006 relatif aux dispositifs de formation - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°07/1 du 3/2/2007, pp.29-30
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Avenant n° 8 du 27 janvier 2005 relatif à l'apprentissage - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/10 du 9/4/2005, pp. 87-101
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Accord du 1er juillet 2005 relatif à la formation des visiteurs médicaux - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/30 du 27/8/2005, pp. 207-222
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Adhésion par lettre du 28 juillet 2005 de la CGT à l'accord du 1er juillet 2005 sur la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/33 du 17/9/205, pp. 95-96
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Avenant du 13 juillet 2004 relatif aux 6 axes de progrès pour la formation initiale et l'apprentissage dans le BTP - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/36 du 2/10/2004, pp. 32-39
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Avenant n° 9 du 30 décembre 2003 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/20 du 12/6/2004, pp. 73-74
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Avenant n° 10 du 30 décembre 2003 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/20 du 12/6/2004, pp. 75-76
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Avenant n° 8 du 24 mars 2003 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/12 du 17/4/2004, pp. 113-115
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Avenant n° 278 du 24 avril 2002 sur la compatibilité des diplômes européens - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2003/5 du 01/03/2003, pp.71-72
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Avenant n° 2001-06 du 29 mai 2001 relatif aux emplois exercés sur le territoire national par les ressortissants des états membres de l'UE - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2003/6 du 08/03/2003, pp.31-32
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Avenant n° 7 du 20 décembre 2001 portant modification de l'annexe I formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/12 du 17/4/2004, pp. 111-112
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Avenant du 28 juin 2001 portant création du BTS Banque - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/42 du 20/11/2001, pp. 5-86
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Avenant du 3 septembre 2001 relatif aux primes de diplôme - In : BULLETIN OFFICIEL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, n°2001/42 du 20/11/2001, p. 87
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Décision de la CPNE du 8 novembre 2000 relative à l'intégration d'un nouveau titre à la liste des diplômes - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/52 du 25/01/2001, p. 27
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Accord du 24 novembre 1998 relatif à la formation en alternance - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/3 du 26/02/1999, pp. 37-48
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Avenant n° 98-2 du 4 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/7 du 02/04/1999, pp. 115-116 - ; - FORMAHP
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Avenant n°71 du 8 octobre 1997 relatif à la formation professionnelle des jeunes - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°97/46 du 17/12/1997, pp. 41-42
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Avenant du 3 décembre 1997 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/18 du 05/06/1998, pp. 47-49
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Accord du 31 octobre 1997 de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile (agréé par arrêté du 10 mars 1998, JO du 4 avril 1998) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/19 du 12/06/1998, pp. 3-5
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Avenant n° 3 du 4 juillet 1996 à l'accord national professionnel paritaire du 24 juin 1992 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/35 du 11/10/1996, pp. 45-52
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Accord-cadre du 23 février 1996 sur la formation en alternance - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/14 du 24/05/1996, pp. 19-28
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Avenant n° 1 du 25 janvier 1996 à l'accord sur l'apprentissage dans l'industrie hôtelière - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/18 du 20/06/1996, pp. 87-88
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Avenant du 21 octobre 1996 à l'accord du 21 juin 1991 sur la réforme du brevet professionnel banque - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/47 du 27/12/1996, pp. 9-10
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Accord n° 34 du 1er février 1995 relatif aux certificats de qualification professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/8 du 01/04/1995, pp. 59-63
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Avenant n° 36 du 15 mars 1995 portant sur les formations diplômantes pouvant être préparées dans le cadre du contrat de qualification - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/17 du 17/06/1995, pp. 21-22
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Avenant n° 38 du 15 mars 1995 relatif à la dispense des conditions d'inscription au brevet professionnel coiffure au regard du temps d'exercice de la profession - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/27 du 31/08/1995, pp. 25-26
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Accord du 6 décembre 1994 sur les formations diplômantes pouvant être préparées dans le cadre des contrats de qualification - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/5 du 20/03/1995, pp. 25-26
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Avenant n°2 du 16 juin 1994 à l'accord national paritaire du 24 juin 1992 relatif à la liste des diplômes et titres qualifiants - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°94/36 du 04/10/1994, pp. 5-6
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Avenant du 29 octobre 1993 complétant l'article 2-2-3 de l'annexe I - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°93/46 du 30/12/1993, p. 19
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Accord national paritaire du 24 juin 1992 relatif à la liste des diplômes et titres qualifiants - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°92/34 du 19/10/1993, pp. 3-10
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Avenant n° 41 du 18 juin 1991 sur la situation des jeunes en contrat de qualification - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°91/51 du 04/02/1992, pp. 13-14
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Annexe n° 2 à l'accord du 13 juin 1991 concernant la formation spécialisée pour monteur-dépanneur d'installation et maintenance des équipements frigorifiques de transport - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°91/29 du 24/08/1991, pp. 5-7
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Accord du 21 juin 1991 sur la réforme du brevet professionnel de banque - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°91/33 du 27/09/1991, pp. 3-13
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Avenant n° 14 du 16 décembre 1986 sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°87/16 du 19/05/1987, pp. 17-21
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Accord du 22 février 1985 sur les objectifs et moyens de la formation - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°85/27 du 31/07/1985, pp. 41-44
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Accord du 22 février 1985 sur la formation professionnelle portant création d'un avenant "Formation - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°85/12 du 18/04/1985, pp. 41-50 - ; - PLASTIFAF
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