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  Thème :  CO-INVESTISSEMENT FORMATION

  Voici la liste des documents qui satisfont au thème ( 30 documents trouvés) :
 
• Avenant n° 1 du 22 avril 2004 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°04/29 du 14/8/2004, pp. 79-84
• Accord du 13 juin 2003 sur le temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°03/33 du 13/9/2003, pp. 17-31
• Accord du 18 juillet 2002 sur les saisonniers, sur diverses dispositions sur les contrats à durée déterminée et sur l'organisation de la gestion prévisionnelle de l'emploi en agriculture - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°02/35 du 28/9/2002, pp. 39-54 - ; - FAFSEA
• Accord du 4 septembre 2002 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°02/46 du 14/12/2002, pp.57-68
• Accord du 4 juillet 2002 relatif aux objectifs de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2002/32 du 07/09/2002, pp. 53-58 - ; - INTERGROS
• Accord du 18 mai 2001 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/24 du 16/07/2001, pp. 19-33
• Accord du 26 octobre 2001 sur le capital temps formation et le coïnvestissement dans la coopération agricole - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/49 du 05/01/2002, pp. 171-178 - ; - OPCA 2
• Avenant n° 6 du 3 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail (35 heures) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/42 du 20/11/2001, pp. 145-157
• Accord du 7 juin 2001 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/51 du 22/01/2002, pp. 79-88
• Accord cadre du 1er mars 2000 relatif à l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/12 du 14/04/2000, pp. 7-18
• Accord du 3 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/13 du 28/04/2000, pp. 25-38
• Lettre de dénonciation du 28 février 2000 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/10 du 31/03/2000, pp. 21-22
• Avenant n° 2 du 26 avril 2000 à l'accord du 18 novembre 1998 sur l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/23 du 07/07/2000, pp. 39-48
• Accord du 28 juin 2000 relatif à l'ARTT et aux barèmes minima de salaires - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/29 du 18/08/2000, pp. 85-90
• Avenant n° 1 du 4 juillet 2000 à l'accord professionnel du 22 décembre 1998 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/29 du 18/08/2000, pp. 15-19
• Accord du 17 novembre 2000 relatif au système de classification et de formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/51 du 18/01/2001, pp. 103-104
• Avenant n° 25 du 15 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/14 du 1999, pp. 83-113
• Accord professionnel du 27 avril 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (production et transformation de pâtes, papiers, cartons) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/15 du 22/05/1999, pp. 42-54
• Accord du 21 avril 1999 relatif au temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/18 du 15/06/1999, pp. 91-106
• Accord du 22 juin 1999 sur la durée du travail ( en application de la loi du 13 juin 1998) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/28 du 20/08/1999, pp. 45-58
• Accord du 8 mars 1999 sur les priorités de formation dans diverses branches des industries alimentaires - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/30 du 03/09/1999, pp. 13-19
• Adhésion de la CFTC du 23 septembre 1999 à l'avenant n° 25 sur l'aménagement et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/40 du 06/11/1999, p. 127
• Avenant n° 47 du 23 septembre 1999 à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la coiffure et les professions connexes - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/41 du 12/11/1999, pp. 3-24
• Accord du 29 juillet 1998 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/45 du 11/12/1998, pp. 121-134
• Avenant n° 73 du 21 décembre 1998 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/51 du 1999, pp. 7-22
• Avenant n° 75 du 21 décembre 1998 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/51 du 29/01/1999, pp. 23-39
• Accord cadre du 3 février 1997 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle des salariés - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°97/19 du 20/06/1997, pp. 155-163 - ; - OPCA 2
• Accord national du 18 juillet 1996 destiné à favoriser l'emploi par la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/36 du 18/10/1996, pp. 25-32
• Accord national du 22 mai 1995 sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/29 du 07/09/1995, pp. 119-134
• Accord du 7 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/5 du 1999, pp. 5-20 - ; - FORCO

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