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Thème : |
AMENAGEMENT REDUCTION TEMPS TRAVAIL
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Voici la liste des documents qui satisfont au thème
( 65 documents trouvés)
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• Accord du 25 février 2003 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2003/11 du 12/4/2003, pp. 277-278
• Accord du 13 juin 2003 sur le temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°03/33 du 13/9/2003, pp. 17-31
• Accord du 4 septembre 2002 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°02/46 du 14/12/2002, pp.57-68
• Accord du 15 mars 2001 relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploi - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/13 du 1999, pp. 63-80
• Accord du 18 mai 2001 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/24 du 16/07/2001, pp. 19-33
• Accord du 13 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/49 du 05/01/2002, pp. 7-15
• Avenant n° 6 du 3 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail (35 heures) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/42 du 20/11/2001, pp. 145-157
• Accord du 7 juin 2001 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/51 du 22/01/2002, pp. 79-88
• Avenant du 29 janvier 2000 à l'accord ARTT du 28 juillet 1998 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/4 du 25/02/2000, pp. 45-79
• Accord du 13 janvier 2000 sur le temps de travail au crédit agricole - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/4 du 25/02/2000, pp. 169-198
• Accord du 20 janvier 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/6 du 08/03/2000, pp. 35-44
• Accord cadre du 1er mars 2000 relatif à l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°00/12 du 14/04/2000, pp. 7-18
• Accord du 3 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/13 du 28/04/2000, pp. 25-38
• Lettre de dénonciation du 28 février 2000 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/10 du 31/03/2000, pp. 21-22
• Accord du 29 mars 2000 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/15 du 12/05/2000, pp. 7-24
• Accord du 27 mars 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (personnels intérimaires) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/19 du 09/06/2000, pp. 97-107
• Avenant n° 7 du 7 avril 2000 relatif à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/20 du 16/06/2000, pp. 7-11
• Avenant n°1 du 10 mai 2000 à l'accord national du 9 septembre 1998 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er avril 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/22 du 1999, pp.5-16
• Avenant n° 2 du 26 avril 2000 à l'accord du 18 novembre 1998 sur l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/23 du 07/07/2000, pp. 39-48
• Accord du 28 juin 2000 relatif à l'ARTT et aux barèmes minima de salaires - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/29 du 18/08/2000, pp. 85-90
• Avenant n° 1 du 4 juillet 2000 à l'accord professionnel du 22 décembre 1998 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/29 du 18/08/2000, pp. 15-19
• Avenant n° 1 du 4 juillet 2000 relatif à l'accord ARTT du 1er mars 2000 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/29 du 18/05/2000, pp. 39-42
• Avenant n° 11bis du 12 juillet 2000 modifiant l'avenant n° 11 sur l'ARTT du 18 février 2000 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/36 du 05/10/2000, pp.135-136
• Avenant n° 11 du 18 février 2000 portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/14 du 04/05/2000, pp. 85-93
• Avenant M du 12 juillet 2000 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/41 du 09/11/2000, pp. 13-29
• Accord du 18 septembre 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/41 du 09/11/2000, pp. 55-61
• Accord du 17 octobre 2000 relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/44 du 30/11/2000, pp. 27-41
• Avenant du 18 septembre 2000 à l'accord ARTT du 29 juillet 1998 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/44 du 30/11/2000, pp. 61-79
• Accord du 27 octobre 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans le secteur de la marée - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/47 du 21/12/2000, pp. 57-88
• Accord du 17 novembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/51 du 18/01/2001, pp. 105-115
• Accord du 20 décembre 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les agences générales d'assurances - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/3 du 16/02/2001, pp. 31-46
• Avenant n° 20 du 29 novembre 2000 relatif à l'ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/3 du 1999, pp. 97-108
• Accord du 23 octobre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/9 du 30/03/2001, pp. 29-46
• Accord du 4 janvier 1999 à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/1 du 12/02/1999, pp. 19-39
• Accord professionnel du 18 mars 1999 relatif à l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/12 du 30/04/1999, pp. 3-13
• Accord du 18 mars 1999 portant reconduction de certaines dispositions de l'accord du 27 mars 1997 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/13 du 07/05/1999, pp. 5-13
• Avenant n° 25 du 15 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/14 du 1999, pp. 83-113
• Accord professionnel du 27 avril 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (production et transformation de pâtes, papiers, cartons) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/15 du 22/05/1999, pp. 42-54
• Accord du 6 mai 1999 relatif à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/17 du 11/06/1999, pp. 117-124
• Accord du 21 avril 1999 relatif au temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/18 du 15/06/1999, pp. 91-106
• Accord collectif du 1er juin 1999 relatif à la mise en oeuvre dans la branche de la loi du 13 juin 1998 (aménagement et réduction du temps de travail) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/22 du 15/07/1999, pp. 13-29
• Accord du 4 juin 1999 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/23 du 1999, pp. 29-44
• Accord du 19 mars 1999 relatif à l'organisation du travail et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/17 du 11/06/1999, pp. 171-177
• Accord du 22 juin 1999 sur la durée du travail ( en application de la loi du 13 juin 1998) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/28 du 20/08/1999, pp. 45-58
• Accord du 30 juin 1999 organisant la durée du travail au sein de la presse périodique régionale dans le cadre de la loi n° 98-461 du 13 juin 1999 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/28 du 20/08/1999, pp. 135-143
• Accord du 8 mars 1999 sur les priorités de formation dans diverses branches des industries alimentaires - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/30 du 03/09/1999, pp. 13-19
• Adhésion de la CFTC du 23 septembre 1999 à l'avenant n° 25 sur l'aménagement et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/40 du 06/11/1999, p. 127
• Avenant n° 47 du 23 septembre 1999 à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la coiffure et les professions connexes - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/41 du 12/11/1999, pp. 3-24
• Accord cadre du 3 novembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/46 du 17/12/1999, pp. 29-36
• Accord professionnel du 18 novembre 1999 sur l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/48 du 31/12/1999, pp. 39-50
• Avenant n° 2 du 10 novembre 1999 à l'accord ARTT - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/52 du 28/01/2000, pp. 51-69
• Accord du 22 décembre 1999 relatif à l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/4 du 25/02/2000, pp. 103-110
• Accord du 21 décembre 1999 relatif à l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/4 du 25/02/2000, pp. 111-120
• Accord cadre du 15 janvier 1999 relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/13 du 07/05/1999, pp. 97-115
• Accord du 14 décembre 1999 relatif à l'aménagement de la réduction du temps de travail pour les offices des compagnies de notaires de Paris et des Hauts-de-Seine - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/8 du 17/03/2000, pp. 49-71
• Accord du 24 juin 1999 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2000/12 du 14/04/2000, pp. 49-54
• Accord du 18 décembre 1998 relatif à l'organisation des entreprises dans le contexte de la réduction à 35 heures de la durée légale du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/52 du 05/02/1999, pp. 13-67
• Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/39 du 28/10/1998, pp. 39-61
• Avenant n° 31 du 20 octobre 1998 adaptant la convention collective nationale aux nouvelles nécessités d'organisation du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/42 du 20/11/1998, pp. 3-54
• Accord du 29 juillet 1998 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/45 du 11/12/1998, pp. 121-134
• Accord du 18 novembre 1998 sur l'aménagement-réduction du temps de travail en vue de favoriser l'emploi dans les industries charcutières - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/49 du 15/01/1999, pp. 21-29
• Avenant n° 73 du 21 décembre 1998 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/51 du 1999, pp. 7-22
• Avenant n° 75 du 21 décembre 1998 relatif à la durée du travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/51 du 29/01/1999, pp. 23-39
• Accord du 22 décembre 1998 relatif à l'organisation, la réduction du temps de travail et à l'emploi (ouvriers, Etam, cadres) - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°99/7 du 02/04/1999, pp. 59-81
• Accord national du 18 juillet 1996 destiné à favoriser l'emploi par la réduction et l'aménagement du temps de travail - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°96/36 du 18/10/1996, pp. 25-32
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