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Fiche descriptive |
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Avenant n° 1 du 15 octobre 2001 relatif au capital temps de formation suite à l'accord national du 29 juin 2000 (formation professionnelle et adhésion à FORCEMAT)
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In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/46 du 14/12/2001, pp. 99-101
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Extension : Arrêté du 5 février 2002 (Journal Officiel du 15 février 2002)
Résumé :
| Les conditions de mise en oeuvre et d'utilisation du capital de temps de formation dans les industries des tuiles et briques sont redéfinies.
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OPCA :
Convention(s) collective(s) :
Thèmes :
Signataires :
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