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Fiche descriptive |
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Avenant n° 2 du 13 juin 2001 relatif à la collecte des contributions de formation et au capital de temps de formation
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In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/30 du 28/08/2001, pp. 73-75
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Extension : Arrêté du 12 octobre 2001 (Journal Officiel du 23 octobre 2001)
Résumé :
| Les conditions de financement, d'accès et la durée des formations au titre du capital de temps de formation dans les industries de carrières et de matériaux sont modifiées.
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OPCA :
Convention(s) collective(s) :
Thèmes :
Signataires :
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