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Fiche descriptive |
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Avenant n° 1 du 18 mars 1997 à l'accord relatif à l'adhésion à INTERGROS et à la formation professionnelle du 17 décembre 1996
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In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°97/20 du 27/06/1997, pp. 59-63
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Extension : Arrêté du 18 juillet 1997 (Journal Officiel du 1er août 1997)
Résumé :
| L'avenant annule et remplace les dispositions relatives aux contributions au titre du plan de formation des entreprises de négoce du bois d'oeuvre de plus de 10 salariés, au capital temps de formation et aux certificats de qualification professionnelle.
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OPCA :
Convention(s) collective(s) :
Thèmes :
Signataires :
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