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Convention collective : Commerces détail non alimentaires (antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie)

  Voici la liste des documents

 
• Avenant n° 6 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif au droit individuel à la formation - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/27 du 1/8/2009, pp. 35-38
• Avenant n° 5 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°10/37 du 9/12/2010, pp. 61-62
• Accord du 1er décembre 2009 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et à l'emploi des seniors - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°10/2 du 6/2/2010, pp. 27-48
• Avenant n° 4 du 7 juillet 2009 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/45 du 5/12/2009, pp. 33-35
• Avenant n° 2 du 5 juin 2008 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°08/39 du 25/10/2008, pp. 9-10
• Avenant n° 1 du 6 octobre 2006 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°06/49 du 6/1/2007, pp. 75-76
• Accord du 6 octobre 2006 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°06/49 du 6/1/2007, pp. 61-73
• Accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°05/1 du 5/2/2005, pp. 103-118 - ; - FORCO
• Adhésion par lettre du 6 septembre 2001 de la Fédération du commerce des services et force de vente CFTC à l'avenant n° 12 portant création de la commission paritaire nationale de l'emploi - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/45 du 07/12/2001, pp. 49-50
• Avenant n° 12 du 29 juin 2001 relatif à l'institution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°2001/29 du 21/08/2001, pp. 23-26
• Accord du 16 janvier 1998 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires dits "Groupe des 10 - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°98/12 du 25/04/1998, pp. 25-30 - ; - FORCO
• Accord du 10 novembre 1994 instituant le FORCO organisme paritaire collecteur agréé - ; - FORCO
• Accord national professionnel du 17 novembre 1993 portant création du Fonds d'assurance formation des entreprises relevant du secteur du commerce FORCO - ; - FORCO
• Accord du 21 décembre 1994 portant adhésion des entreprises relevant de la fédération nationale des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) au FORCO - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/19 du 30/06/1995, pp. 155-158 - ; - FORCO