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Fiche descriptive |
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Avenant n° 1 du 14 mai 2003
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In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°03/31 du 30/8/2003, pp. 143-144
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Extension : Arrêté du 21octobre 2003 (Journal Officiel du 7 novembre 2003)
Résumé :
| Le champ d'application de l'accord fixant les modalités de mise en oeuvre du capital de temps de formation dans les scieries agricoles et les exploitations forestières est complété. La durée minimale du capital temps formation est également modifiée.
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Convention(s) collective(s) :
Thèmes :
Signataires :
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