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Convention collective : Navigation - Marine marchande (personnel sédentaire)

  Voici la liste des documents

 
• Avenant n° 1 du 5 mars 2009 à l'accord du 30 mai 2005 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/39 du 24/10/2009, pp. 73-76
• Accord du 30 mai 2005 relatif à la formation professionnelle - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°09/39 du 24/10/2009, pp. 55-72 - ; -
• Protocole d'accord du 14 février 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA TRANSPORTS - In : BULLETIN OFFICIEL DES CONVENTIONS COLLECTIVES, n°95/51 du 02/02/1996, pp. 87-90 - ; -